Conseil
À propos des nouvelles et des rapports du Conseil
Les nouvelles du Conseil enregistrent les décisions majeures prises par le Conseil à ses réunions mensuelles. Les décisions sont fondées sur des rapports et des motions déposés au Conseil. On peut se procurer des copies de ces documents avec les procès-verbaux et l'ordre du jour de chaque réunion.
Les rapports et motions présentés au Conseil sont débattus par le Conseil. Les recommandations énumérées dans un rapport peuvent ou peuvent ne pas être adoptées; ainsi, il est important de consulter les procès-verbaux et les décisions des réunions du Conseil pour bien comprendre comment le rapport a été reçu.
Le Conseil est la réunion mensuelle des conseillers du Barreau, soit les directeurs qui régissent le Barreau. Voir Comment le Barreau est gouverné pour plus de renseignements.
Remarque : Avant avril 2001, seuls les documents du Conseil sont disponibles. De plus, les procès-verbaux pour les réunions précédant avril 2001 sont généralement énumérés le mois suivant, les procès-verbaux étant approuvés à la réunion suivante.
Les documents du Conseil sont présentés en format PDF. Il faut Acrobat Reader pour les lire.